Cette rubrique expose les mentions légales qui s'appliquent à tout internaute visitant ce site. En les consultant, vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Propriété intellectuelle
Ce site appartient et est exploité par le Restaurant Le Prieuré. Le site et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site www.leprieure-megeve.com (le "Site"), sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et appartiennent au Prieuré.
Toute utilisation d’un élément émanant de ce Site fera l'objet préalable d'une autorisation d'utilisation de notre part.
Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable du Prieuré et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel.
Toute utilisation, préalablement autorisée, des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.
La mention suivante doit apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site :
"Copyrights Le Prieuré - Tous droits réservés".
Le Prieuré se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon altérant ses droits de propriété intellectuelle.
Nature des informations
Les informations, notamment les menus, la carte et la carte des vins et les tarifs, diffusés sur le Site ne sauraient être considérés comme une incitation à consommer et ne doivent en aucun cas être interprétées comme un acte de démarchage. De plus, Le Prieuré vous rappelle que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé.
Le Site pourra vous proposer des opinions émises par des clients ou éventuellement des extraits d'articles de presse. De telles informations représentent uniquement l'opinion de la personne émettrice du message ou de l’information en question. Ces personnes ne sont pas salariées du restaurant Le Prieuré et ne reçoivent aucune rémunération en échange de l'utilisation de leur opinion par le Restaurant.
Le Prieuré n'est pas responsable de l'exactitude et de l'exhaustivité des informations et opinions contenues dans ces éléments. Ces opinions reflètent une vision personnelle et ne devront jamais être interprétées comme représentant l'opinion ou la responsabilité du Prieuré.
Les présentations du Site (photos, cartes, menus, prix, informations & descriptifs) ne sont pas contractuelles et peuvent à tout moment faire l'objet de modifications, rectifications ou ne plus être disponibles ou proposées par le Restaurant.
Les tarifs – qui s’entendent TTC en Euros - sont communiqués à titre indicatif et sont également susceptibles de modification.
Liens vers d'autres sites
La responsabilité du Restaurant ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via notre Site. Nous ne disposons d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers totalement indépendants. De surcroît, l'existence d'un lien entre le Site et un site tiers ne signifie en aucun cas que Le Prieuré approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait.
En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site par notamment par un ou plusieurs "virus", "Cheval de Troie" ou tout autre "parasite".
Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le Site : ces liens ne se feront sans l'accord préalable et exprès du Restaurant Le Prieuré. Le Restaurant n'est aucunement responsable de l'indisponibilité de tels sites indépendants, ne faisant pas l’objet de contrôle, d’approbation ni d’aucune responsabilité relative aux contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.
Informations nominatives et autres informations
> Le Prieuré ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer. Elles ne sont utilisées que dans le but de vous répondre ou de vous communiquer des informations ponctuellement sur le Restaurant.
Conformément à la "Loi n°2004-801 du 6 août 2004, loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d'en faire la demande en ligne : contact@leprieure-megeve.com ou par courrier :
Restaurant Le Prieuré : 116 Place de l’Eglise - 74120 – Megève, France.
Si vous le choisissez, en manifestant votre volonté dans les formulaires de contacts, nous vous enverrons ponctuellement par e-mail, voie postale ou par SMS des informations sur l’actualité du site et/ou du Restaurant.
> Le Prieuré divulguera sur le site dans la rubrique "Votre avis" uniquement les données personnelles que vous aurez vous-même communiquées à l'un des deux sites tiers (Facebook ou Google) dont provient votre avis.
> Le Site n'est pas destiné à recevoir de votre part des informations à caractère confidentiel. En conséquence, toute information, quelle qu'en soit la forme, que vous nous communiquerez sur le Site ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. Ainsi, sa simple transmission par vos soins nous confère le droit de l'utiliser, de le reproduire, de le diffuser, de le modifier ou de le transmettre.
Limitations de responsabilité
Le Restaurant s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont lui seul – et ses prestataires - se réservent le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne saurions garantir l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site.
En conséquence, et à l'exception des dommages directs résultant d'une faute lourde ou intentionnelle, ce dernier décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;
- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site ;
- et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même le Restaurant aurait été avisé de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison :
- de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder,
- de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique
ou tout autre bien,
- du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.
Les éléments du Site sont fournis "en l'état" sans aucune garantie d'aucune sorte, implicite ou explicite. Le Restaurant n'offre aucune garantie, implicite ou explicite, relative, sans limitation, à leur valeur marchande ou leur adéquation à une fin donnée.
Disponibilité du site web
Vous reconnaissez :
- qu'il est techniquement impossible de fournir le Site exempt de tout défaut et que le Restaurant ne peut s'y engager;
- que des défauts peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire du Site
- et que le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que Le Prieuré ne contrôle pas (moyens de transmission et de communication entre vous et nous et entre le Restaurant et d'autres réseaux.
Le Restaurant et ses fournisseurs pourront, à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance, ou des améliorations et des modifications sur le Site. Le Restaurant ne pourra être tenu responsable de toute modification, suspension ou interruption du Site.
Votre avis : charte de modération
La rubrique "Votre avis" recense, depuis les plateformes Google & Facebook, une sélection de messages et / ou notations laissés par les internautes à propos de notre Restaurant.
Ne sont publiés sur le site que les messages qui auront préalablement été validés par le modérateur. Le modérateur est garant de l’application des principes de modération énoncés dans ce document.
Le Prieuré et/ou ses prestataires assurent la modération telles que définie par les critères énoncés dans le présent document.
Les messages proposés par les internautes et validés par le modérateur devront :
- apporter une opinion claire, constructive et objective afin de la partager avec les internautes et Le Prieuré.
- être pertinents
- être formulés dans un langage correct
- être respectueux des autres internautes ainsi que du Restaurant Le Prieuré
- ne pas nuire à la réputation du Restaurant.
> Le modérateur peut :
- censurer un message ne satisfaisant pas aux conditions ci-dessus
> Les internautes et le modérateur doivent :
- respecter l’état d’esprit bienveillant
- respecter les dispositions légales
- respecter les règles de bonne conduite sur Internet
Sur Internet, certaines règles doivent être respectées. Ce sont des règles de bonne conduite qui permettent de conserver une certaine harmonie entre tous les internautes. Ces règles font pour la plupart référence au bon sens et sont d'une logique à toute épreuve. Les règles auxquelles nous faisons référence sont celles du RFC 1855 - Netiquette Guidelines - Octobre 1995.
Réalisation du site
Le site Internet du Restaurant Le Prieuré a été réalisé à son initiative. Le Prieuré est une SARL dont le numéro de SIRET 35283926000010.
Directeur de publication : Mr Richard Frémondière.
> Informations relatives au Restaurant
Le Prieuré - 116 Place de l’Eglise, 74120 – Megève, France.
Tél.: +33 (0)4 50 21 01 79
E-mail : contact@leprieure-megeve.com
> Copyrights
- Conception & réalisation : Leila Khallaf, agence Manufactur-e
- Développement Web : e-loreal.net pour Manufactur-e
- Graphisme : Just Design pour Manufactur-e
> Crédits photos
* Jimmy Delpire (prises de vues 2008 & 2009)
* Hugo Paget Photographie (prises de vues 2016 / 2017)
> Hébergement du site
SAS OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix, France
Tél. : 08 203 203 63
